Marque enregistrée - Marque en vigueur

NIEVA
M. de Pillot de Coligny Roch Paul

Numéro de dépôt :
4252237
Date de dépôt :
25/02/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
25/02/2026
NIEVA de de Pillot de Coligny Roch Paul

Présentation de la marque NIEVA

Déposée le 25 février 2016 par monsieur de Pillot de Coligny Roch Paul auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « NIEVA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-11 du 18 mars 2016.

Le déposant est monsieur de Pillot de Coligny Roch Paul domicilié(e) 10 RUE Chauchat - 75009 - PARIS-9E-ARRONDISSEMENT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. de Pillot de Coligny Roch Paul domicilié(e) 10 RUE Chauchat - 75009 - PARIS-9E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque NIEVA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4252237.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NIEVA arrivera à expiration en date du 25 février 2026.

de Pillot de Coligny Roch Paul a également déposé les autres marques suivantes : NIEVA


M. de Pillot de Coligny Roch Paul - 10 RUE Chauchat - 75009 - PARIS-9E-ARRONDISSEMENT - France


M. de Pillot de Coligny Roch Paul - 10 RUE Chauchat - 75009 - PARIS-9E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 18 mars 2016 au BOPI 2016-11

Inscription le 6 décembre 2016 - Rejet partiel n°690471 - Publication le 6 janv. 2017 au BOPI 2016-12-06

Inscription le 6 décembre 2016 - Rejet partiel n°690398 - Publication le 6 janv. 2017 au BOPI 2016-12-06

Enregistrement avec modification - Publication le 17 févr. 2017 au BOPI 2017-07

Organisation de vente aux enchères ; apport en vente aux enchères ; préparation, conseil, sous-traitance et participation de ventes aux enchères ; apport, organisation, préparation et sous-traitance de ventes sur offres ; direction d'affaires artistiques ;

Estimation d'oeuvres d'art ; estimation d'antiquités ; courtage d'oeuvres d'art ; courtage d'antiquités ;

Publication de livres et de catalogues ; activités sportives ; prêt de livres ; production et location de films cinématographiques ; services de photographie ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.